ASSOCIATION DES COMMERÇANTS ARTISANS ET PROFESSIONS LIBÉRALES DE SAINT LÉGER LES MÉLÈZES Active Saint-Léger-les-Mélèzes Commerçants & Foires W052003749 Créée en 1997 animations commerciales et autres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Léger-les-Mélèzes (05260) Identifiants RNAW052003749 HIST.6021 Anciennes informations Historique Créée le 22/10/1997, dernière déclaration le 15/10/2015 4 évènements 22/10/1997 Création 22/11/1997 Publication au Journal Officiel 15/10/2015 Dernière déclaration 10/11/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Commerçants & Foires Commerçants & Foires 022535amicales de commerçants, organisation de foires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.