ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE POLIGNY

Active Poligny 2014-10-02
M

Mission

conserver la mémoire collective du patrimoine ; protéger et restaurer le patrimoine sur la commune de Poligny 05500, ce patrimoine est composé pour le principal des églises et chapelles, fours, fontaines et autres édifices répertoriés, classés ou inscrits par le patrimoine de France sevice régional de l'inventaire de Provence-Alpes-Côte-d'Azur 23, bd du Roi René 13617 Aix en Provence

Domaines

  • commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Champsaur-Valgaudemar
@

Commune & Contact

Commune

Poligny (05500)

Associations de Poligny

Siège INSEE

LE VILLAGE, 05500 POLIGNY

Contact

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Identifiants

RNA
W052003542
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
811000884
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 052P

Observation : Jugement du TGI du 9 OCTOBRE 2017 Mme Simone CHAUVIN, A été déboutée - JUGEMENT n° 17 00 643 M. PY reprend ses droits à la présidence

Activité

commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr