PETITE BOULE ROSANAISE Active Rosans Pétanque Club de sport W052001140 924601735 Créée en 1967 FAVORISER LE SPORT BOULISTE. Contact EMAILlpbr05150@gmail.com
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Rosans (05150) 05150 ROSANS Identifiants RNAW052001140 SIREN924601735 HIST.2776 Historique Créée le 16/02/1967, dernière déclaration le 11/12/2025 6 évènements 16/02/1967 Création 16/02/1967 Enregistrement INSEE 16/02/1967 Dernier évènement INSEE 06/03/1967 Publication au Journal Officiel 11/12/2025 Dernière déclaration 16/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 11/12/2025 / Modification 11/12/2025 Modification Transfert du siège : 335 route de Gap, 05150 Rosans Télécharger l'annonce Lien permanent 11/12/2025 Modification Transfert du siège : 335 route de Gap, 05150 Rosans Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.