COMITE DEPARTEMENTAL DES SPORTS DE GLACE DES HAUTES-ALPES

Activité

Mission

DIFFUSION ET DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE DES SPORTS DE GLACE DANS LE DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES.

Commune

Briançon (05100)

Domaine

  • hockey sur glace, sports de glace

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services sélectionnés pour cette association

Partenaires

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Nouvel objet : développement de la pratique des sports de glace dans les Hautes-Alpes ; organe déconcentré de la FEDERATION FRANCAISE des SPORTS de GLACE, le Comité Départemental régit toutes les disciplines qui se pratiquent sur le territoire de sa région administrative, pour lesquelles la FFSG a reçu délégation de la part de l’Etat
  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 05
  • Préfecture :
  • Sous Préfecture : Briançon

Identifiant annonce : 202500500079

Numéro de l'annonce : 79

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W052000911

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 3528

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 051S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03