ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'EMBRUN

Active Chorges 1988-12-05
M

Mission

objet exclusif de subvenir aux frais de, à l'entretien et à l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique ; acquérir, aliéner, louer ou construire les terrains et immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés et d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; le fonctionnement de l'association sera réglé par les présents statuts et en conformité avec la constitution du culte des Témoins de Jéhovah

Domaines

  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Serre-Ponçon
@

Commune & Contact

Commune

Chorges (05230)

Associations de Chorges

Siège INSEE

1 LOTISSEMENT LES NAYS, 05230 CHORGES

Contact

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Identifiants

RNA
W052000461
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
523930246
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
4614
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 052P

Observation : Bénéficie des dispositions prévues aux articles 200 et 238 bis du code général des impôts

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr