COMITE DES FETES DE LAYE Active Laye Socioculturel Soutiens sportifs W052000333 Créée en 1994 ORGANISATION ET ANIMATION DE MANIFESTATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Laye (05500) Identifiants RNAW052000333 HIST.5455 Historique Créée le 14/03/1994, dernière déclaration le 25/08/2010 4 évènements 14/03/1994 Création 13/04/1994 Publication au Journal Officiel 25/08/2010 Dernière déclaration 04/10/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel / Soutiens sportifs Socioculturel 009000action socio-culturelle Soutiens sportifs 011190gestion d'équipements sportifs, organisation de rencontres sportives, organisation de championnats, clubs de supporters Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.