ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE LA DIANE DU MONT GUILLAUME (AICA) Active Puy-Sanières Chasse W052000205 Créée en 1991 MEILLEURE GESTION DU TERRITOIRE DE CHASSE DES DEUX COMMUNES CONCERNEES. Contact EMAILaicamontguillaume@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Puy-Sanières (05200) Identifiants RNAW052000205 HIST.5059 Historique Créée le 18/07/1991, dernière déclaration le 13/07/2026 4 évènements 18/07/1991 Création 07/08/1991 Publication au Journal Officiel 13/07/2026 Dernière déclaration 15/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.