ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DE MONTGENÈVRE ET DES ALBERTS Active Montgenèvre Artisans & Commerçants W051004949 Créée en 2019 fédérer les commerçants de Montgenèvre et des Alberts Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Montgenèvre (05100) Identifiants RNAW051004949 Historique Créée le 19/02/2019, dernière déclaration le 19/02/2019 4 évènements 19/02/2019 Création 19/02/2019 Dernière déclaration 02/03/2019 Publication au Journal Officiel 02/03/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Artisans & Commerçants Artisans & Commerçants 023025associations pour la représentation d'artisans, de commerçants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.