Mission
Cette association est dissoute depuis le 2017-11-15.
protection des chats libres - convention Berne 19 septembre 1979 - loi 99-5 du 6 janvier 1999 - code rural L211-27 art 8 ; maîtriser la population des chats errants en contrôlant leur reproduction par la stérilisation et non l'euthanasie ; mise en place d'évènements pour récolter des fonds pour mettre en oeuvre ses objectifs- capture - soins - stérilisation ; remise en liberté ou en famille d'accueil
Domaines
- protection des animaux 👉 Briançonnais
Commune & Contact
Commune
Briançon (05100)Siège INSEE
49 AV DU LAUTARET, 05100 BRIANCONContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Cessation INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 051S
Activité
protection des animaux
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.