ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE L'ALPAGE DE GRANON Active Val-des-Prés Patrimoine W051001239 Créée en 2011 valoriser et contrôler l'alpage Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Val-des-Prés (05100) Identifiants RNAW051001239 Historique Créée le 19/08/2011, dernière déclaration le 05/08/2015 4 évènements 19/08/2011 Création 27/08/2011 Publication au Journal Officiel 05/08/2015 Dernière déclaration 10/08/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine Patrimoine 010000préservation du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.