ASSOCIATION DES CONTRIBUABLES ET USAGERS DU DEPARETMENT DES HAUTES-ALPES

Activité

Mission

- Promouvoir la maîtrise de l'urbanisation et la préservation des monuments historiques et des sites tant naturels qu'urbains et périurbains, l'environnement et le cadre de vie de ses habitants en vue de permettre sur l'ensemble du Briançonnais un développement durable, harmonieux, rationalisé et équilibré des constructions de toute nature où chacun doit avoir sa place, - proposer dans le respect de l'identité briançonnaise, des solutions de nature à permettre un tel développement grâce à

Commune

Briançon (05100)

Domaines

  • préservation du patrimoine

  • protection de sites naturels

Contact

Pour contacter l'association, vous pouvez :

  • La mairie locale peut avoir des informations :
  • Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W051000410

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 051S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.