ASSOCIATION DES USAGERS DE LA ZONE 1NAH DES PEYRONS, GOUITROUSE, L'HOPITAL, SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-CHAFFREY

Activité

Mission

- Préserver l'intérêt des usagers, - veiller au développement de la zone sous forme d'un lotissement réservé à l'habitation dans le respect des règles d'urbanisme en vigueur, - veiller au respect de l'environnement, - veiller au respect des règles végétales et animales, - veiller au respect des dispositions relatives aux risques de pollution liés à l'habitat : assainissement eaux usées, collecte des OM, - veiller au respect de l'environnement visuel : en particulier dans le respect d

Commune

Saint-Chaffrey (05330)

Domaines

  • représentation d'intérêts régionaux et locaux

  • défense et amélioration du cadre de vie

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W051000311

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 03-031

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 051S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03