M
Mission
regrouper l'ensemble des propriétaires fonciers et ayant droit pour se protéger et lutter contre le vol, le vandalisme et toutes agressions portant atteinte aux biens dans le respect de la réglementation en vigueur
Domaines
- justice 👉 Haute-Provence - Pays de Banon
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Michel-l'Observatoire (04870)Associations de Saint-Michel-l'Observatoire
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W044002543
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Activité
justice
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr