Mission
Développer le gibier, le protéger et le repeupler. Réguler les espèces animes classées « nuisibles » et la répression du braconnage. Exploiter rationnellement la chasse. Satisfaire à toutes obligations liées à la sécurité de la chasse et à l'évolution de sa règlementation notamment sur le plan de l'hygiène et de la sécurité alimentaire. Travailler avec des partenaires extérieurs (agricole, environnement, collectivités ). Détenir des baux de chasse écrits de la part des propriétaires terriens et autres. Former ses membres.
Domaines
- chasse 👉 Jabron-Lure-Vançon-Durance
Commune & Contact
Commune
Châteauneuf-Miravail (04200)Associations de Châteauneuf-Miravail
Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
- Nouvel objet : Développer le gibier, le protéger et le repeupler. Réguler les espèces animes classées « nuisibles » et la répression du braconnage. Exploiter rationnellement la chasse. Satisfaire à toutes obligations liées à la sécurité de la chasse et à l'évolution de sa règlementation notamment sur le plan de l'hygiène et de la sécurité alimentaire. Travailler avec des partenaires extérieurs (agricole, environnement, collectivités…). Détenir des baux de chasse écrits de la part des propriétaires terriens et autres. Former ses membres.
- Transfert du siège
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr