LES AMIS DE LA COUR D'ASSISES

Activité

Projet porté

l'information du public par tous moyens, et en particulier par le biais d'un site Internet, sur les attributions et le fonctionnement des différentes Cours d'Assises de France et d'Outre-Mer ; donner accès aux rôles des sessions de Cours d'Assises et à des articles de presse relatifs aux procès d'Assises

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• activités civiques, information civique - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Site Web

www.courdassises.fr

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 13/06/2015 - Création de l'association
• 13/06/2015 - Dernière déclaration en date de l'association
• 04/07/2015 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 07/07/2015 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W044002341

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 044S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : www.courdassises.fr