ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT

Active Clamensane 1995-08-16
M

Mission

defense de l'environnement et du cadre de vie des habitants des communes concernees, son amelioration. developpement de l'amenagement routier et de la securite. surveillance et respect des regles d'urbanisme, de securite

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Clamensane (04250)

Associations de Clamensane

Siège INSEE

PLACE JEANNE MAGNAN, 04250 BAYONS

Contact

#

Identifiants

RNA
W044002134
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
498860691
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0044002812
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 044S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr