Mission
grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports des sociètaires, soit par cessions, échanges ou locations
Domaines
- chasse 👉 Pays Forcalquier et Montagne de Lure
Commune & Contact
Commune
Sigonce (04300)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr