M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2010-12-15.
mise â disposition de ses membres d'un ou de plusieurs salaries lies â ce groupement par un contrat de travail ne peut effectuer d'operations â but lucratif champ professionnel de la convention collective suivante convention collective de commerces
Domaines
- groupements professionnels 👉 Sisteronais-Buëch
@
Commune & Contact
Commune
Sisteron (04200)Siège INSEE
1 ALL DES GENETS, 04200 SISTERONContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W044001200
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
437751340
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0044001522
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Cessation INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
groupements professionnels
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.