COMITE DEPARTEMENTAL 04 DE PECHE AU COUP (C.D 04)

Dissoute Château-Arnoux-Saint-Auban 2006-03-10
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2024-03-29.

statuts pour les comites departementaux en application des statuts de la federation francaise de peche sportive au coup (f.f.p.s.c) mis en conformite avec la loi n°84.610 de 16 juillet 1984 et de son decret d'application n~lfla~85.236 du 13 fevrier19

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Château-Arnoux-Saint-Auban (04160)

Associations de Château-Arnoux-Saint-Auban

Contact

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Identifiants

RNA
W044000366
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0044001558
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 043P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.