CARBONE TOLERANCE

Activité

Projet porté

apporter aux consommateurs une information de traçabilité sur le processus de fabrication de tous les types de produits industrialisés répondant aux critères de la charte carbone tolérance et visible à partir d'un logo certificateur ; l'entreprise productrice ou distributrice à sa propre marque devra répondre à la charte carbone tolérance démontrer un minimum de 50% du volume total de tous ses achats de marchandises, matières premières, et fournitures diverses se situant dans un périmètre de 500 kms de son siège social; via un logo visible sur l'emballage du produit, le consommateur peut ainsi identifier facilement un produit qui favorise le développement économique local et durable ainsi que le processus de réduction de dégagement de carbone lié à la fabrication d'un produit

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• défense et amélioration du cadre de vie - Les associations de ce domaine dans le département

• mouvements de consommateurs - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 19/05/2009 - Création de l'association
• 19/05/2009 - Dernière déclaration en date de l'association
• 30/05/2009 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 22/06/2009 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W044000310

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 044S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.