ASSOCIATION DES MAIRES DU DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE

Active Sisteron 1977-10-12
M

Mission

ANTENNE DEPARTEMENTALE DE L'ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DE FRANCE. INFORMATIONS, COORDINATIONS, DEFENSE DES ELUS LOCAUX

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sisteron (04200)

Associations de Sisteron

Contact

#

Identifiants

RNA
W044000227
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0044002882
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 044S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

action politique locale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr