ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SISTERON AAPPMA LA GAULE SISTERONAISE Active Sisteron Chasse & Pêche W044000048 Créée en 1944 PRATIQUE DE LA PECHE Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sisteron (04200) Identifiants RNAW044000048 HIST.0044001198 Historique Créée le 23/03/1944, dernière déclaration le 21/12/2022 4 évènements 23/03/1944 Création 02/05/1944 Publication au Journal Officiel 21/12/2022 Dernière déclaration 22/12/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse & Pêche Chasse & Pêche 013000chasse pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.