M
Mission
soumission aux adjudications publiques du droit de chasse dans les forêts domaniales pour la période du 1er avril 2004 au 31 mars 2010, gestion de la chasse et des espèces gibier sur le ou les lots onf ainsi obtenus, pratique de la chasse au grand etpetit gibier,
Domaines
- chasse 👉 Provence-Alpes-Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Digne-les-Bains (04000)Associations de Digne-les-Bains
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W043001685
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0043003854
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 043P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr