ORGECO ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE - 04 Active Digne-les-Bains Intérêts sectoriels W043001591 Créée en 2001 organisme de defense des consommateurs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Digne-les-Bains (04000) Identifiants RNAW043001591 HIST.0043003645 Historique Créée le 16/11/2001, dernière déclaration le 10/05/2005 4 évènements 16/11/2001 Création 08/12/2001 Publication au Journal Officiel 10/05/2005 Dernière déclaration 30/11/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts sectoriels Intérêts sectoriels 023040représentation d'intérêts économiques sectoriels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.