M
Mission
defense apres acceptation des dossiers juges recevables, de toutes personnes de la communaute, victimes des erreurs commises par l'ensemble du corps medical. assistance totale des demarches juridiques avec constitution des dossiers et mise en relatio
Domaines
- services et établissements médico-sociaux 👉 Provence-Alpes-Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Digne-les-Bains (04000)Associations de Digne-les-Bains
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W043001491
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0043003512
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 043P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
services et établissements médico-sociaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr