ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES AU LOTISSEMENT DES CLOTS

Active Selonnet 2002-02-28
M

Mission

pour un développement harmonieux du site. regrouper les propriétaires et habitants du quartier des clots à chabanon, commune de selonnet afin de se faire reconnaître comme interlocuteurs dans le développement du site de chabanon auprès des élus des collectivités région, département, syndicat intercommunaux et commune de selonnet ainsi qu'auprès des services de l'etat.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Selonnet (04140)

Associations de Selonnet

Contact

#

Identifiants

RNA
W043001472
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0043003685
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 043P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr