SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DU POIL 'LA HASE'

Active Senez 1997-06-17
M

Mission

developpement du gibier et exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'exploitation possedera le droit de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Senez (04330)

Associations de Senez

Contact

#

Identifiants

RNA
W043001427
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0043003220
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 043P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr