SOURCE DU CASTELLET Active Saint-Martin-de-Brômes Sites naturels W043001408 Créée en 1999 promouvoir, preserver et entretenir la source du castellet Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-de-Brômes (04800) Identifiants RNAW043001408 HIST.0043003438 Historique Créée le 03/11/1999, dernière déclaration le 21/02/2007 4 évènements 03/11/1999 Création 11/11/1999 Publication au Journal Officiel 21/02/2007 Dernière déclaration 24/11/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sites naturels Sites naturels 024020protection de sites naturels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.