ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE TRANSPORT DES ELEVES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC DU DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE. DE FEDERER ET DE REPRESENTER LES ASSOCIATIONS ET AUTRE ORGANISMES

Active Digne-les-Bains 1963-06-07
M

Mission

de federer et de representer les associations et autre organismes ayant pour objectif l organisation du transport des eleves de l enseignement public ; d etudier, de developper, de promouvoir, a tous les stades et

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Digne-les-Bains (04000)

Associations de Digne-les-Bains

Contact

#

Identifiants

RNA
W043001125
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0043000040
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 043P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1963-07-02

Activité

transports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr