PARTI SOCIALISTE FEDERATION DES ALPES DE HAUTE PROVENCE Active Digne-les-Bains Politique W043001111 Créée en 1938 reconciliation et collaboration fraternelle de tous les francais Contact EMAILfede04@parti-socialiste.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Digne-les-Bains (04000) Identifiants RNAW043001111 HIST.0043000005 Historique Créée le 16/02/1938, dernière déclaration le 26/05/2023 4 évènements 04/03/1936 Publication au Journal Officiel 16/02/1938 Création 26/05/2023 Dernière déclaration 06/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique Politique 001000activités politiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.