LES BALADINS DE LA BLANCHE

Active Seyne 1998-12-17
M

Mission

exécuter le plan d'action 2006/2010 de la 'démarche qualité du village de seyne-les-alpes ci-annexé et présenté lors de son conseil municipal du 6 février 2006 et agréé définitivement par celui du 10 mars 2006. a souligner que cette démarche qualités inscrit dans le temps et donnera donc lieu après 2010, autant que nécessaire, à des prolongements d'actions et/ou à de nouvelles actions qualité. l'association n'assure plus les fonctions de comité des fêtes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Seyne (04140)

Associations de Seyne

Siège INSEE

GRANDE RUE, 04140 SEYNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W043000780
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
812373892
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0043003386
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 043P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr