POUR LE RENOUVEAU DE L'ISCLE Active Vergons Oeuvres scolaires W042000307 Créée en 1980 éducation populaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vergons (04170) Identifiants RNAW042000307 HIST.N 183 Historique Créée le 27/08/1980, dernière déclaration le 11/04/1996 4 évènements 27/08/1980 Création 16/09/1980 Publication au Journal Officiel 11/04/1996 Dernière déclaration 15/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Oeuvres scolaires Oeuvres scolaires 015030oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.