M
Mission
favoriser sur son territoire le développement du gibier et limiter les nuisibles en surnombre ; répression du braconnage ; éducation cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes ; exploitation rationnelle de la chasse ; organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meileur exercice de leur discipline.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Sausses (04320)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W042000262
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
N 254
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 042S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr