ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-PIERRE

Dissoute Saint-Pierre 1994-09-26
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2012-09-01.

favoriser la chasse dans son territoire, dans le respect des propriétés, des récoltes, des cueillettes ; permettre une meilleure répression du braconnage et une meilleure organisation de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Pierre (06260)

Associations de Saint-Pierre

Contact

#

Identifiants

RNA
W042000244
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
N 463
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 042S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.