M
Mission
développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou la société possèdera le droit de chasse ; regroupement de chasseurs de la commune ainsi que des chasseurs étrangers à la commune qui seraient admis selon les modalités prévues par le règlement intérieur
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Beauvezer (04370)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W042000114
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
N 061
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 042S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr