ASSOCIATION DE DÉFENSE DU LOTISSEMENT CORNILLE Active Barcelonnette Environnement Défense & Sauvegarde W041000408 Créée en 2017 défense des intérêts des riverains du lotissement Cornille Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Barcelonnette (04400) Identifiants RNAW041000408 Historique Créée le 08/06/2017, dernière déclaration le 08/06/2017 4 évènements 08/06/2017 Création 08/06/2017 Dernière déclaration 08/07/2017 Publication au Journal Officiel 08/07/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement / Défense & Sauvegarde Environnement 024000Environnement, cadre de vie Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.