DEMANDEZ LE PROGRAMME Active Jausiers Arts graphiques Artisanat W041000333 Créée en 2013 association destinée à promouvoir toute forme d'art Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Jausiers (04850) Identifiants RNAW041000333 Historique Créée le 31/10/2013, dernière déclaration le 31/10/2013 4 évènements 31/10/2013 Création 31/10/2013 Dernière déclaration 28/12/2013 Publication au Journal Officiel 09/01/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Arts graphiques / Artisanat Arts graphiques 006020arts graphiques, bande dessinée, peinture, sculpture, architecture Artisanat 006090artisanat, travaux manuels, bricolage, expositions Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.