COMITÉ DES FÊTES DE TRÉTEAU Active Treteau Comités des fêtes W033007461 924402977 Créée en 1988 organiser, coordonner et animer des festivités diverses Contact EMAIL@orange.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Treteau (03220) 1 PLACE DE LA MAIRIE, 03220 TRETEAU Identifiants RNAW033007461 SIREN924402977 HIST.0033004993 Historique Créée le 02/12/1988, dernière déclaration le 28/10/2025 6 évènements 02/12/1988 Création 02/12/1988 Enregistrement INSEE 02/12/1988 Dernier évènement INSEE 11/01/1989 Publication au Journal Officiel 28/10/2025 Dernière déclaration 29/10/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.