LIBERTERRE Active Chavroches Promotion artistique W033003811 827650920 Créée en 2017 promouvoir, diffuser les arts alternatifs et indépendants en milieu rural Contact FICHEmairiedechavroches.sitew.fr/Associations_.D.htmmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Chavroches Siège Chavroches (03220) 4 RUE DES FOURS A CHAUX, 03220 CHAVROCHES Identifiants RNAW033003811 SIREN827650920 Historique Créée le 16/01/2017, dernière déclaration le 07/07/2022 6 évènements 16/01/2017 Création 16/01/2017 Enregistrement INSEE 16/01/2017 Dernier évènement INSEE 28/01/2017 Publication au Journal Officiel 07/07/2022 Dernière déclaration 12/07/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion artistique Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Chavroches : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie