COMITE DES USAGERS DES SERVICES PUBLICS DE BELLERIVE-SUR-ALLIER Active Bellerive-sur-Allier Usagers services publics Défense & Sauvegarde W033001827 Créée en 1996 Defendre les interets des usagers des services publics Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bellerive-sur-Allier (03700) Identifiants RNAW033001827 HIST.0033006544 Historique Créée le 12/09/1996, dernière déclaration le 12/09/1996 4 évènements 12/09/1996 Création 12/09/1996 Dernière déclaration 25/09/1996 Publication au Journal Officiel 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Usagers services publics / Défense & Sauvegarde Usagers services publics 023001usagers de services publics Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1996-09-25 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.