CANTINE SCOLAIRE DE CHATEL-MONTAGNE Active Châtel-Montagne Cantines W033001631 Créée en 1993 Assurer les repas des enfants de l'ecole. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Châtel-Montagne (03250) Identifiants RNAW033001631 HIST.0033005929 Historique Créée le 15/11/1993, dernière déclaration le 30/09/2011 4 évènements 15/11/1993 Création 08/12/1993 Publication au Journal Officiel 30/09/2011 Dernière déclaration 10/10/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cantines Cantines 022510cantines, restaurants d'entreprises Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.