APTE AUVERGNE Active Le Vernet Services handicap Aide handicap W033001623 Créée en 1992 Aide aux personnes handicapees sous toutes ses formes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Vernet (03200) Identifiants RNAW033001623 HIST.0033005858 Historique Créée le 11/05/1992, dernière déclaration le 28/05/1993 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 11/05/1992 Création 28/05/1993 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Services handicap / Aide handicap Services handicap 018015établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T) Aide handicap 018050aide sociale aux personnes en situation de handicap Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1993-06-23 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.