COMMUNE LIBRE DE SAINT-JAMES-EN-BOURBONNAIS Active Gannat Centres de loisirs Comités des fêtes W033001291 Créée en 1999 Organisation de la fete annuelle du quartier saint-james Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gannat (03800) Identifiants RNAW033001291 HIST.0033006961 Historique Créée le 13/12/1999, dernière déclaration le 13/12/1999 4 évènements 13/12/1999 Création 13/12/1999 Dernière déclaration 01/01/2000 Publication au Journal Officiel 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres de loisirs / Comités des fêtes Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.