ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SUPERIEUR DE VICHY Active Vichy Enseignement supérieur Religion W033001081 Créée en 2001 Developpement de l'enseignement superieur Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vichy (03200) Identifiants RNAW033001081 HIST.0033007137 Historique Créée le 06/03/2001, dernière déclaration le 06/03/2001 4 évènements 06/03/2001 Création 06/03/2001 Dernière déclaration 24/03/2001 Publication au Journal Officiel 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Enseignement supérieur / Religion Enseignement supérieur 015040organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.