LES ETOILES FILANTES Active Broût-Vernet Carnavals & Défilés W033000806 Créée en 2003 Faire des défilés dans les communes qui le désirerons. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Broût-Vernet (03110) Identifiants RNAW033000806 HIST.0033007464 Historique Créée le 16/09/2003, dernière déclaration le 16/09/2003 4 évènements 16/09/2003 Création 16/09/2003 Dernière déclaration 04/10/2003 Publication au Journal Officiel 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Carnavals & Défilés Carnavals & Défilés 009045majorettes, twirlings, carnavals, défilés Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.