SECTION LOCALE DES COMBATTANTS D'ALGERIE TUNISIE MAROC DE SAINT-MENOUX Active Saint-Menoux Anciens combattants W032002889 Créée en 1980 reunir les catm Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Menoux (03210) Identifiants RNAW032002889 HIST.0032002414 Anciennes informations Historique Créée le 12/09/1980, dernière déclaration le 02/11/2021 4 évènements 12/09/1980 Création 24/09/1980 Publication au Journal Officiel 02/11/2021 Dernière déclaration 03/11/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.