AMICALE LAÏQUE BSV

Active Bransat 2010-11-24
M

Mission

promouvoir et gérer directement ou en participation, dans l'intérêt des élèves et de leur famille, toutes organisations à caractère éducatif, culturel, sportif ou social ; établir un lien social entre les familles et l'école ; l'association développera tous les moyens qu'elle jugera appropriés pour atteindre ses objectifs et pourra offrir, de manière permanente ou occasionnelle, tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet, ou susceptibles de contribuer à sa réalisation ; l'association pourra compter diverses sections qui devront être agréées par le conseil d'administration, acceptées à la première assemblée générale, suivant leurs constitutions et inscrites au règlement intérieur général

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bransat (03500)

Associations de Bransat

Siège INSEE

03440 BUXIERES-LES-MINES

Contact

#

Identifiants

RNA
W032002437
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
778997833
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 032P

Activité

associations d'étudiants, d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr