FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTSEN ALGERIE MAROC TUNISIE SECTION DE SOUVIGNY Active Souvigny Anciens combattants W032002297 Créée en 1978 anciens combattants Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Souvigny (03210) Identifiants RNAW032002297 HIST.0032002295 Historique Créée le 18/12/1978, dernière déclaration le 03/11/2010 4 évènements 18/12/1978 Création 03/01/1979 Publication au Journal Officiel 03/11/2010 Dernière déclaration 16/06/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.