FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTSEN ALGERIE MAROC TUNISIE SECTION DE SOUVIGNY Active Souvigny Anciens combattants W032002297 Créée en 1978 anciens combattants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Souvigny (03210) Identifiants RNAW032002297 HIST.0032002295 Historique Créée le 18/12/1978, dernière déclaration le 03/11/2010 4 évènements 18/12/1978 Création 03/01/1979 Publication au Journal Officiel 03/11/2010 Dernière déclaration 16/06/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.