ASSOCIATION SPORTIVE DE TENNIS DES PERSONNELS DE L'EDUCATION NATIONALE DU BASSIN DE MOULINS Active Moulins Tennis W032002061 Créée en 1989 Pratique du tennis Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Moulins (03000) Identifiants RNAW032002061 HIST.0032003325 Historique Créée le 02/11/1989, dernière déclaration le 03/07/2019 4 évènements 02/11/1989 Création 06/12/1989 Publication au Journal Officiel 03/07/2019 Dernière déclaration 15/09/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.