SECTION LOCALE DES COMBATTANTS D'ALGERIE, TUNISIE, MAROC DE TREVOL Active Trévol Anciens combattants W032001836 Créée en 1980 Catm Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Trévol (03460) Identifiants RNAW032001836 HIST.0032002406 Historique Créée le 31/07/1980, dernière déclaration le 17/01/2008 4 évènements 31/07/1980 Création 08/08/1980 Publication au Journal Officiel 17/01/2008 Dernière déclaration 17/01/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.